|
|
Mentions légales
 Réalisation du site |  Ce site est réalisé par la Commission Communication de la Mairie de Miélan, conçu et animé bénévolement par Barbara Doubrère. |
| REMERCIEMENTS | - Nous tenons à remercier tous ceux qui apportent leur concours à la vie et à l'élaboration de ce site, tout particulièrement, au Club Photo de Miélan, qui ne ménage pas sa peine, pour nous fournir les meilleurs clichés.
- Vos contributions sont souhaitées, apportez-vos jugements, mais surtout vos améliorations, articles, suggestions.
|
| Mentions légales et utilisation du site |
Le site www.ville-mielan.fr est la propriété de la Mairie de Miélan
adresse :
Mairie de Miélan
Commission Communication
place Jean Sénac - 32170 Miélan
téléphone : 05 62 67 51 82
e-mail : webmaster@ville-mielan.fr
La reproduction totale ou partielle de tout élément de ce site est interdite, sauf en cas d'accord préalable.
|
|
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour toute demande, adressez-vous à : webmaster@ville-mielan.fr les informations litigieuses seront retirés immédiatement, sans autre forme de dédommagement. |
|
- Inscription à la liste de diffusion
L'adresse e-mail que vous fournissez pour vous inscrire, ne sera utilisée que pour vous envoyer un message automatique vous invitant à visiter les nouvelles rubriques du site, elle ne sera en aucun cas cédée à qui que ce soit, dans un but commercial ou non.
NOTA : les adresse e-mail en Hotmail.fr et Yahoo.fr risquent de ne pas fonctionner avec ce logiciel de diffusion (votre inscription n'est donc pas garantie)
- Désinscription de la liste de diffusion
Il vous suffit d'écrire l'adresse e-mail à laquelle vous ne souhaitez plus recevoir nos messages, dans la même case qui vous avait servi à vous inscrire, et elle sera automatiquement effacée du serveur.
|
|
De nombreux élément constituant ce site sont fournis par les internautes, si vos droits de propriété intellectuelle (photos, dessins, oeuvres, etc...) sont abusés dans ce site, veuillez formuler une demande circonstanciée à webmaster@ville-mielan.fr , les objets litigieux seront retirés immédiatement, sans autre forme de dédommagement.
Le webmaster publie les informations qui lui sont fournies :
- soit par les internautes :
Les articles et annonces sont publiées GRATUITEMENT le webmaster n'est pas tenu d'assurer la rapidité ou l'exactitude de la publication.
le contenu publié sera retiré en cas d'avis de la Commission Communication ou du Conseil Municipal. tout contenu jugé diffamatoire, insultant ou litigieux sera écarté sans qu'il ne soit donné de justification.
- soit par la Commission Communication : les information publiées sont indicatives et informatives et ne font pas office de publication légale.
|
|
Le site www.ville-mielan.fr est hébergé par
ONLINE SAS, pour un coût inférieur à 30 Euros par an.
Date de création : 07/08/2008
Qualification :
Identifié grâce au numéro de SIREN 21320252600017 vérifié avec l'INSEE
Free SAS / ProXad
8, rue de la ville l'Evèque
75008 Paris
Téléphone : +33 1 73 50 20 00
Courrier électronique : hostmaster@proxad.net
|
|
|
|
|
|
